Bienvenu(e) !

Tu es ici pour devenir inspecteur fiscal ? alors prends un carnet et ton meilleur stylo : nous aurons une séance pratique mais avant, tu recevras un examen à compléter à la suite des cours théoriques. Il te faudra donc 60% de réussite.

Durant 3 années, voici les points-clés de nos séances :

• Année 1 : Le rôle d'un inspecteur fiscal
• Année 2 : Horaire des contrôles / règlementation des amendes
• Année 3 : Cas de décès de l'IF / Les métiers spécifiques

Année 1 : Le rôle d'un inspecteur fiscal

En tant qu'inspecteur fiscal, ton rôle sera de t'assurer que les caisses de l'état se remplissent correctement par l'intermédiaire des impôts payés par les Pol. Tu dois :

• Vérifier si chaque Pol a bien rempli sa déclaration. Pour chaque infraction constatée, vous pourrez envoyer une lettre de rappel ou le sanctionner immédiatement par une amende de 500€. Vous gagnez 50€ sur chaque amende de 500€.
• Vérifier si chaque Pol a bien payé ses impôts. Pour chaque infraction constatée, vous donnerez une amende maximale de 2 fois le montant à payer. Pour cette amende, vous toucherez 10% de la somme infligée.
• Vérifier que les déclarations faites par les Pol sont exacts. Si un Pol a triché dans sa déclaration, vous lui infligerez un redressement fiscal d'un montant maximum de 2 fois le montant théorique qu'il aurait dû payer (vous toucherez 10% de l'amende)

Consultez la loi WESTONS Neileen N5 (adoptée) relative au métier d'inspecteur fiscal et aux impôts pour savoir quelles amendes vous pouvez infliger et à partir de quel % d'erreurs vous pouvez sanctionner.

Les inspecteurs fiscaux contrôlent les citoyens, tout en respectant la loi. Tout Pol qui juge avoir subi un prélèvement abusif peut porter plainte.

Les impôts peuvent être payés par paiement traditionnel des impôts ou par amende forfaitaire définie dans l'article 2 de la loi relative aux inspecteurs fiscaux et aux impôts.

Un Pol ayant une fortune inférieure ou égale à 1500€ est exonérée d'impôts. Il n'est donc pas éligible à une amende ou à un prélèvement. Il lui a malgré tout conseillé de déclarer ses impôts.

Année 2 : Horaire des contrôles / règlementation des amendes forfaitaires

Horaire des contrôles

Selon la loi : Alinéa 1

• Tout contrôle est interdit en ville entre 23H45 et 00H15 (se référer à l'horloge du tribunal) pour les Pol.
• Les Pol ont un délai de 10 minute de connexion pour faire leur déclaration et payer leurs impôts.

Alinéa 2

• Tout Pol dont la richesse totale est supérieure ou égale à 50.000€ pourra être prélevé sans tenir compte.

En cas d'amende injustifiée, il faut :

• L'impression de l'écran de la page « Pol en ligne » ou des « rues sombres » avec l'heure de connexion.
• L'impression d'écran du journal de bord

Règlementation des amendes forfaitaires

Les inspecteurs fiscaux sont des collecteurs d'impôts. Ils prélèvent une amende forfaitaire de 500 € par an :

- Pour toute déclaration non remplie

- Pour toute déclaration remplie mais non payée

- Pour tout impôt payé mais avec une différence de plus de 100€ entre le montant payé et le montant dû

Il est donc préférable pour les pols ayant moins de 25 000 € de payer leurs impôts de manière classique.

En cas d'amende injustifiée, il faut :

- L'Impression Écran du journal de bord montrant l'amende abusive

- l'Impression Écran de la page fiscale du Pol abusé par un IF

Année 3 : Cas de décès de l'IF / Les métiers spécifiques

Dans le cas où l'inspecteur fiscal décède suite à une amende abusive, la victime pourra contacter le ministre des finances afin de bénéficier d'un remboursement du préjudice à hauteur de 90%.

Comme preuve, il faut :

- Impression Écran du profil du pol décédé

- Impression Écran du journal de bord montrant l'amende abusive

- Impression Écran de la page fiscale du pol abusé par un IF

Les métiers spécifiques

- Le banquier ne doit déclarer et payer ses impôts que pour sa richesse personnelle et non pas les placements de ses clients.

Il doit cependant informer de manière visible les inspecteurs fiscaux du montant total des placements de ses clients en haut de son profil.

- Le maître des jeux doit lors de sa déclaration soustraire 50% du montant du jackpot privé en cours à sa richesse. Il doit informer de manière visible les inspecteurs fiscaux de ce montant en l'inscrivant en haut de son profil.

- L'agriculteur n'est plus obligé de déclarer ses fermes. Il doit informer de manière visible les inspecteurs fiscaux du montant total de ses fermes (5 fermes = 25 000 € par exemple).

Veuillez consulter les peines qui s'appliquent aux IF dans la loi WESTONS Neileen N5 (adoptée) relative au métier d'inspecteur fiscal et aux impôts

Te voilà fin prêt(e) à contrôler les Pol ! n'oublie pas de m'envoyer un message lorsque tu auras terminé les examens en vue de valider ton diplôme (si tu réussis bien sûr héhé).

Bonne chance ! futur(e) inspecteur fiscal